Mentions légales
Éditeur du site
Insomniak SAS, société par actions simplifiée (SAS) au capital de 50 000 €
RCS Créteil 817 901 069
N° TVA intracommunautaire : FR46817901069
18 Rue des Ormes, 94220 Charenton-le-Pont, France
Contact : contact@artisan-energie.com
Responsable de la publication
Le représentant légal de Insomniak SAS.
Hébergement
Ce site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis.
Objet du site
Le site Artisan Énergie a pour vocation de mettre en relation les particuliers avec des artisans et conseillers spécialisés, certifiés RGE, afin de les accompagner dans leur projet de panneaux solaires et dans l'obtention des aides auxquelles ils pourraient être éligibles. Les estimations de prix et simulations d'aides présentées sont fournies à titre indicatif et peuvent varier selon votre situation et la réglementation en vigueur.
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, marques) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Responsabilité
Insomniak SAS agit en qualité d'intermédiaire de mise en relation. Elle ne saurait être tenue responsable des décisions prises par l'utilisateur sur la base des informations du site, de la qualité ou du prix des travaux réalisés par les artisans partenaires, ni d'un éventuel refus d'éligibilité aux aides. Les liens vers des sites tiers échappent à son contrôle et n'engagent pas sa responsabilité.
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relève de la compétence exclusive des tribunaux français.
Données personnelles
Les informations recueillies via le formulaire sont utilisées pour traiter votre demande et vous mettre en relation avec nos partenaires. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.